Mentions Légales
1. Éditeur du site
Alexis Dubus
Entrepreneur individuel
Activité : Programmation informatique (APE 6201Z)
SIREN : 101 749 216
SIRET : 101 749 216 00012
Siège social : 22 rue du Vaugueux, 14000 Caen, France
Immatriculation au RNE : 02/03/2026
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Nom commercial : Clarmind
2. Directeur de la publication
Alexis Dubus
Contact : contact@clarmind.com
3. Hébergement
Application et API
Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
vercel.com
Base de données et authentification
Supabase Inc.
Serveurs situés à Francfort, Allemagne (Union Européenne)
Infrastructure certifiée ISO 27001 (AWS EU-Central-1)
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site Clarmind (textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio et vidéo, logiciels) est la propriété exclusive d'Alexis Dubus ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et de suppression de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ces droits à tout moment depuis les paramètres de votre compte ou en nous contactant.
Responsable du traitement : Alexis Dubus
Contact DPO : privacy@clarmind.com
6. Cookies
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7. Limitation de responsabilité
Clarmind est un outil d'auto-observation émotionnelle descriptif. Il ne constitue pas un dispositif médical, ne fournit aucune interprétation clinique et ne se substitue pas à un suivi par un professionnel de santé.
Alexis Dubus s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Caen seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 3 mars 2026